Conseil Municipal du 25 juin 2010




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-282Organisation d'un Chantier International de Jeunes bénévoles en partenariat avec l'Association Concordia - Délibération
Ville-2010-283Mise en place d'actions d'animations d'utilité publique donnant droit à compensation - Délibération

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-279Suppression de la ZAC N° 2 de l'Aulnoy - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
Ville-2010-280Suppression de la ZAC n° 3 de l'Aulnoy - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-273Modification du nombre des adjoints au Maire - Délibération
Ville-2010-274Indemnités des Elus - Délibération - Annexe
Ville-2010-275Election des adjoints au Maire - Délibération
Ville-2010-276Société Anonyme d'Economie Mixte Marne-et-Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Approbation du compte rendu administratif et comptable (CRAC) pour l'année 2009 - Délibération - Annexe - Annexe

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-287Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
Ville-2010-288Attribution d'un logement de fonction pour utilité de service à l'économe du centre de vacances de Saint-Jean-d'Aulps (74) - Délibération

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-286Présentation du rapport d'activité de la société Avenance pour l'année 2009 - Délibération

24 - Affaires culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-284Présentation du rapport d'activité de la Société Espace CINEMARNE pour l'année 2009 - Délibération
Ville-2010-285Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Le Cosmos 1 et 2 - Délibération - Annexe - Annexe

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-289Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération

37 - Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-281Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité - Délibération

3 - Vie scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-297Transports scolaires spéciaux - Délibération

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-277Espaces extérieurs quartiers Grande Prairie et Gambetta - convention de gestion avec Logement Francilien - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2010-278Zonage d'assainissement - Mise à enquête publique - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe